Politique d'utilisation du Web

POLITIQUE D’UTILISATION DU SITE WEB

1. Politique d’utilisation acceptable du site Web

La présente politique d’utilisation acceptable définit les conditions entre vous et nous selon lesquelles vous pouvez accéder à notre site Web www.choixstore.com (notre site). Cette politique d’utilisation acceptable s’applique à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.

En utilisant notre site, vous acceptez et vous engagez à respecter toutes les politiques énoncées dans la présente politique d’utilisation acceptable, qui complètent nos conditions d’utilisation du site Web.

www.CHOIXSTORE.com est enregistré en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro de société 15193828 et son siège social est situé au : 30-34 North Street, Hailsham, United Kingdom, BN27 1DW.

Utilisations interdites

Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser notre site :

D’une manière qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
D’une manière qui est illégale ou frauduleuse, ou qui poursuit un objectif ou produit un effet illégal ou frauduleux.
Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
Pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu qui ne respecte pas nos normes relatives au contenu.
Pour transmettre ou faire envoyer toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout contenu contenant des virus, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour affecter négativement le fonctionnement d’un logiciel ou d’un matériel informatique.

Vous acceptez également :

De ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre une quelconque partie de notre site en violation des dispositions de nos conditions d’utilisation du site Web.
De ne pas accéder sans autorisation, interférer avec, endommager ou perturber :
- toute partie de notre site ;
- tout équipement ou réseau sur lequel notre site est hébergé ;
- tout logiciel utilisé pour fournir notre site ; ou
- tout équipement, réseau ou logiciel appartenant à ou utilisé par un tiers.

Services interactifs

Nous pouvons proposer occasionnellement des services interactifs sur notre site, notamment :

Salons de discussion.
Forums.
Galerie clients.
Section de commentaires du blog.

(Services interactifs).

Lorsque nous proposons un service interactif, nous vous fournirons des informations claires sur le type de service proposé, notamment s’il est modéré et sous quelle forme la modération est effectuée (y compris si elle est humaine ou technique).

Nous ferons de notre mieux pour évaluer les éventuels risques encourus par les utilisateurs (et en particulier les enfants) du fait de tiers lorsqu’ils utilisent un service interactif proposé sur notre site. Nous déterminerons au cas par cas s’il est approprié de modérer le service concerné et, le cas échéant, quel type de modération appliquer.

Cependant, nous ne sommes pas tenus de superviser, surveiller ou modérer les services interactifs proposés sur notre site et nous déclinons expressément toute responsabilité concernant toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation d’un service interactif par un utilisateur en violation de nos normes relatives au contenu, que le service soit modéré ou non.

L’utilisation de nos services interactifs par un mineur est soumise au consentement de son parent ou tuteur légal. Nous conseillons aux parents qui autorisent leurs enfants à utiliser un service interactif de communiquer avec eux au sujet de leur sécurité en ligne, car la modération n’est pas infaillible. Les mineurs utilisant un service interactif doivent être informés des risques potentiels auxquels ils peuvent être exposés.

Lorsque nous modérons un service interactif, nous fournirons normalement un moyen de contacter le modérateur en cas de problème ou de préoccupation.

Normes relatives au contenu

Ces normes relatives au contenu s’appliquent à tout contenu que vous publiez sur notre site (contributions) ainsi qu’à tous les services interactifs qui y sont associés.

Vous devez respecter l’esprit et la lettre des normes suivantes. Ces normes s’appliquent à chaque partie d’une contribution ainsi qu’à son ensemble.

Les contributions doivent :

Être exactes lorsqu’elles présentent des faits.
Être sincères lorsqu’elles expriment des opinions.
Respecter les lois applicables au Royaume-Uni et dans tout pays depuis lequel elles sont publiées.

Les contributions ne doivent pas :

Contenir de contenu diffamatoire envers une personne.
Contenir de contenu obscène, offensant, haineux ou incendiaire.
Promouvoir du contenu sexuellement explicite.
Promouvoir la violence.
Promouvoir la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
Porter atteinte aux droits d’auteur, droits sur les bases de données ou marques commerciales d’une autre personne.
Être susceptibles de tromper une personne.
Être publiées en violation d’une obligation légale envers un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou de confidentialité.
Promouvoir une activité illégale.
Être menaçantes, abusives, porter atteinte à la vie privée d’autrui ou provoquer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile.
Être susceptibles de harceler, bouleverser, embarrasser, alarmer ou importuner une autre personne.
Être utilisées pour usurper l’identité d’une personne ou présenter de manière trompeuse votre identité ou votre affiliation avec une personne.
Donner l’impression de provenir de notre société lorsque ce n’est pas le cas.
Encourager, promouvoir ou faciliter tout acte illégal, notamment la violation des droits d’auteur ou l’utilisation abusive de systèmes informatiques.

Suspension et résiliation

Nous déterminerons, à notre seule discrétion, s’il y a eu violation de la présente politique d’utilisation acceptable lors de votre utilisation de notre site. En cas de violation, nous pouvons prendre toute mesure que nous jugeons appropriée.

Le non-respect de cette politique constitue une violation substantielle des conditions d’utilisation selon lesquelles vous êtes autorisé à utiliser notre site et peut nous amener à prendre tout ou partie des mesures suivantes :

Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser notre site.
Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou contenu que vous avez téléchargé sur notre site.
Émission d’un avertissement.
Engagement de poursuites judiciaires afin de récupérer l’ensemble des coûts sur une base d’indemnisation, y compris, mais sans s’y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables résultant de la violation.
Toute autre action en justice à votre encontre.
Communication des informations aux autorités chargées de l’application de la loi lorsque nous estimons raisonnablement que cela est nécessaire.

Nous déclinons toute responsabilité concernant les mesures prises en réponse aux violations de cette politique d’utilisation acceptable. Les mesures décrites dans cette politique ne sont pas exhaustives et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.

Modifications de la politique d’utilisation acceptable

Nous pouvons réviser cette politique d’utilisation acceptable à tout moment en modifiant cette page. Il vous appartient de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification apportée, celles-ci étant juridiquement contraignantes pour vous. Certaines dispositions de cette politique peuvent également être remplacées par des dispositions ou avis publiés ailleurs sur notre site.

2. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS AVANT D’UTILISER CE SITE

Que contiennent ces conditions ?

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation de notre site Web www.choixstore.com (notre site) et de son contenu. L’utilisation de notre site comprend notamment l’accès, la navigation, l’inscription en tant qu’utilisateur ou la soumission de contenu sur notre site.

Qui sommes-nous et comment nous contacter ?

www.choixstore.com est un site exploité en partenariat avec JK ATTIRE LIMITED (Nous).

Nous sommes enregistrés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro de société 10878953 et notre siège social est situé à :

Buncton Barn, Buncton Lane, Bolney, Haywards Heath, West Sussex, RH17 5RE

Notre numéro de TVA est 276 3870 67.

Nous sommes une société à responsabilité limitée.

Pour nous contacter, veuillez envoyer un e-mail à enquiries@jkattire.co.uk.

En utilisant notre site, vous confirmez que vous acceptez les présentes conditions d’utilisation et que vous vous engagez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site.

Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site via votre connexion Internet connaissent les présentes conditions d’utilisation ainsi que les autres conditions applicables et les respectent.

Nous vous recommandons d’imprimer une copie de ces conditions pour référence ultérieure.

D’autres conditions peuvent s’appliquer à vous

Les présentes conditions d’utilisation font référence aux conditions supplémentaires suivantes, qui s’appliquent également à votre utilisation de notre site :

Notre Politique de confidentialité, qui définit les conditions selon lesquelles nous traitons les données personnelles que nous collectons auprès de vous ou que vous nous fournissez. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

Notre Politique d’utilisation acceptable ci-dessus, qui définit les conditions selon lesquelles vous pouvez interagir avec nous via nos comptes de réseaux sociaux (notamment Facebook, Twitter, Instagram, Snapchat et YouTube, en nous « suivant », en « aimant » nos contenus, en commentant nos publications, en les partageant ou en ajoutant du contenu à notre site) ainsi que les utilisations autorisées et interdites de notre site. Lorsque vous utilisez notre site, vous devez respecter cette politique d’utilisation acceptable.

Notre Politique relative aux cookies, qui fournit des informations sur les cookies utilisés sur notre site.

Si vous achetez des produits sur notre site, nos conditions générales de vente s’appliqueront à ces achats.

Nous pouvons modifier ces conditions

Nous pouvons modifier ces conditions de temps à autre. Chaque fois que vous souhaitez utiliser notre site, veuillez consulter ces conditions afin de vous assurer que vous comprenez celles qui s’appliquent à ce moment-là.

Ces conditions ont été mises à jour pour la dernière fois en novembre 2017.

Nous pouvons modifier notre site

Nous pouvons mettre à jour et modifier notre site de temps à autre afin de tenir compte des changements concernant nos produits, les besoins de nos utilisateurs et nos priorités commerciales.

Nous pouvons suspendre ou retirer notre site

Notre site est mis à disposition gratuitement.

Nous ne garantissons pas que notre site ou son contenu sera toujours disponible ou accessible sans interruption. Nous pouvons suspendre, retirer ou restreindre la disponibilité de tout ou partie de notre site pour des raisons commerciales ou opérationnelles. Nous nous efforcerons de vous fournir un préavis raisonnable en cas de suspension ou de retrait.

Notre site est PRINCIPALEMENT DESTINÉ aux utilisateurs du Royaume-Uni

Notre site s’adresse principalement aux personnes résidant au Royaume-Uni, bien que les produits puissent être achetés par des clients dans d’autres pays. Nous ne garantissons pas que le contenu disponible sur ou via notre site soit approprié ou disponible dans d’autres territoires.

Vous devez protéger vos informations de compte

Si vous choisissez ou recevez un identifiant utilisateur, un mot de passe ou toute autre information dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles. Vous ne devez les divulguer à aucun tiers.

Nous avons le droit de désactiver tout identifiant utilisateur ou mot de passe, qu’il ait été choisi par vous ou attribué par nous, à tout moment si nous estimons raisonnablement que vous n’avez pas respecté l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation.

Si vous savez ou soupçonnez qu’une personne autre que vous connaît votre identifiant utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer rapidement par e-mail à enquiries@jkattire.co.uk.

Comment vous pouvez utiliser le contenu de notre site

Nous sommes propriétaires ou titulaires de licence de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site et aux contenus qui y sont publiés. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités relatifs aux droits d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer un exemplaire et télécharger des extraits de toute page de notre site pour votre usage personnel, et attirer l’attention d’autres personnes au sein de votre organisation sur les contenus publiés sur notre site.

Vous ne devez en aucun cas modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés, et vous ne devez pas utiliser séparément les illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio ou graphiques sans le texte qui les accompagne.

Notre statut, ainsi que celui de tout contributeur identifié, en tant qu’auteurs du contenu de notre site doit toujours être reconnu.

Vous ne devez pas utiliser une quelconque partie du contenu de notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence de notre part ou de la part de nos concédants.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque partie de notre site en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site prendra immédiatement fin et vous devrez, à notre demande, restituer ou détruire toutes les copies des documents que vous avez réalisées.

Ne vous fiez pas aux informations présentes sur ce site

Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations présentes sur notre site, nous ne déclarons, ne garantissons ni ne certifions, expressément ou implicitement, que le contenu de notre site est exact, complet ou à jour.

Nous ne sommes pas responsables des sites vers lesquels nous fournissons des liens

Lorsque notre site contient des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis uniquement à titre informatif.

Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part des sites concernés ou des informations que vous pourriez y trouver.

Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources.

Le contenu généré par les utilisateurs n’est pas approuvé par nous

Ce site peut contenir des informations et des contenus téléchargés par d’autres utilisateurs, notamment sur des forums, des salons de discussion et via les réseaux sociaux.

Ces informations et contenus n’ont pas été vérifiés ou approuvés par nous. Les opinions exprimées par d’autres utilisateurs sur notre site ne représentent pas nécessairement nos opinions ou nos valeurs.

Si vous souhaitez déposer une réclamation concernant des informations ou contenus téléchargés par d’autres utilisateurs, veuillez nous contacter à enquiries@jkattire.co.uk.

Notre responsabilité concernant les pertes ou dommages que vous pourriez subir

Que vous soyez un consommateur ou un utilisateur professionnel :

Nous n’excluons ni ne limitons d’aucune manière notre responsabilité lorsque cela serait illégal. Cela comprend notamment notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ou celle de nos employés, agents ou sous-traitants, ainsi qu’en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse.

Des limitations et exclusions de responsabilité différentes peuvent s’appliquer aux responsabilités découlant de la fourniture de produits, lesquelles seront précisées dans nos conditions générales de vente.

Si vous êtes un utilisateur professionnel :

Nous excluons toutes les conditions, garanties, déclarations ou autres dispositions implicites qui pourraient s’appliquer à notre site ou à son contenu.

Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte ou dommage, qu’il soit contractuel, délictuel (y compris en cas de négligence), résultant d’une violation d’une obligation légale ou autre, même s’il était prévisible, découlant de ou lié à :

l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser notre site ; ou
l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site.

Nous ne serons notamment pas responsables des :

pertes de bénéfices, ventes, activités commerciales ou revenus ;
interruptions d’activité ;
pertes d’économies anticipées ;
pertes d’opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation ; ou
pertes ou dommages indirects ou consécutifs.

Si vous êtes un utilisateur consommateur :

Veuillez noter que nous fournissons notre site uniquement pour un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site à des fins commerciales ou professionnelles, et nous ne serons pas responsables envers vous des pertes de bénéfices, pertes d’activité, interruptions d’activité ou pertes d’opportunités commerciales.

Réseaux sociaux et téléchargement de contenu sur notre site

Chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité vous permettant de télécharger du contenu sur notre site ou de contacter d’autres utilisateurs de notre site via les réseaux sociaux, vous devez respecter les normes relatives au contenu énoncées dans notre Politique d’utilisation acceptable ci-dessus.

Vous garantissez que toute contribution ou utilisation des réseaux sociaux respecte ces normes et vous serez responsable envers nous et nous indemniserez en cas de violation de cette garantie. Cela signifie que vous serez responsable de toute perte ou tout dommage que nous subirions en raison de votre violation de cette garantie.

Tout contenu que vous téléchargez sur notre site ou publiez sur les réseaux sociaux en relation avec notre site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif.

Vous conservez tous vos droits de propriété sur votre contenu, mais vous nous accordez, ainsi qu’aux autres utilisateurs de notre site et de nos comptes de réseaux sociaux, une licence limitée pour utiliser, stocker, copier, distribuer et mettre ce contenu à la disposition de tiers.

Les droits que vous nous accordez sont décrits dans le paragraphe ci-dessous intitulé « Droits que vous nous accordez sur le contenu que vous téléchargez ».

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui affirme qu’un contenu publié ou téléchargé par vous sur notre site ou nos comptes de réseaux sociaux porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle ou à son droit à la vie privée.

Nous avons le droit de supprimer toute publication que vous faites sur notre site ou nos comptes de réseaux sociaux si, à notre avis, celle-ci ne respecte pas les normes relatives au contenu définies dans notre Politique d’utilisation acceptable.

Vous êtes seul responsable de la sécurisation et de la sauvegarde de votre contenu.

Droits que vous nous accordez sur le contenu que vous téléchargez

Lorsque vous téléchargez ou publiez du contenu sur notre site ou nos comptes de réseaux sociaux, notamment en utilisant le hashtag « #CHOIX », vous nous accordez les droits suivants pour utiliser ce contenu :

Vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, libre de droits et transférable permettant d’utiliser, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et représenter ce contenu généré par l’utilisateur en relation avec les biens et services proposés via notre site et sur différents supports, notamment les comptes de réseaux sociaux que nous exploitons.

Nous pouvons également utiliser ce contenu pour promouvoir notre site ainsi que les biens et services proposés via notre site.

En outre, vous accordez à des tiers (par exemple, d’autres utilisateurs, partenaires ou annonceurs) une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, libre de droits et transférable permettant d’utiliser, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et représenter ce contenu généré par l’utilisateur sur différents supports, notamment les réseaux sociaux, afin d’utiliser le contenu en relation avec les biens et services promus et proposés via notre site et conformément aux fonctionnalités de notre site.

Nous ne sommes pas responsables des virus et vous ne devez pas en introduire

Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé ou exempt de bugs ou de virus.

Vous êtes responsable de la configuration de votre système informatique, de vos programmes informatiques et de votre plateforme nécessaires pour accéder à notre site. Vous devez utiliser votre propre logiciel antivirus.

Vous ne devez pas utiliser notre site de manière abusive en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes logiques ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible.

Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site.

Vous ne devez pas attaquer notre site au moyen d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

En violant cette disposition, vous pourriez commettre une infraction pénale au titre du Computer Misuse Act 1990.

Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes et coopérerons avec ces autorités en leur communiquant votre identité.

En cas de violation, votre droit d’utiliser notre site prendra immédiatement fin.

Règles relatives aux liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre site à condition de le faire de manière équitable et légale et de ne pas porter atteinte à notre réputation ni d’en tirer un avantage indu.

Vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une quelconque association, approbation ou recommandation de notre part lorsqu’il n’en existe aucune.

Vous ne devez pas établir de lien vers notre site depuis un site Web qui ne vous appartient pas.

Notre site ne doit pas être intégré dans un cadre (« framing ») sur un autre site et vous ne devez pas créer de lien vers une partie de notre site autre que la page d’accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation de créer des liens sans préavis.

Le site Web depuis lequel vous créez un lien doit respecter à tous égards les normes relatives au contenu définies dans notre Politique d’utilisation acceptable ci-dessus.

Si vous souhaitez créer un lien vers notre site ou utiliser son contenu d’une manière autre que celle décrite ci-dessus, veuillez contacter enquiries@jkattire.co.uk.

Quelle législation s’applique aux litiges ?

Si vous êtes un consommateur :

Veuillez noter que les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation sont régis par le droit anglais.

Vous et nous convenons que les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles auront compétence exclusive, sauf si vous résidez en Irlande du Nord, auquel cas vous pouvez également engager une procédure en Irlande du Nord, ou si vous résidez en Écosse, auquel cas vous pouvez également engager une procédure en Écosse.

Si vous êtes une entreprise :

Les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation (ainsi que tout litige ou toute réclamation non contractuelle) sont régis par le droit anglais.

Nous convenons tous deux de la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

Nos marques sont déposées

CHOIX & JKA sont des marques déposées au Royaume-Uni appartenant à JKAttire Limited.

Vous n’êtes pas autorisé à les utiliser sans notre approbation.

Politique de l’application Best Currency Converter

« En utilisant notre site Web, vous (le visiteur) acceptez que des tiers traitent votre adresse IP afin de déterminer votre localisation dans le but de convertir les devises.

Vous acceptez également que cette devise soit stockée dans un cookie de session de votre navigateur (un cookie temporaire qui est automatiquement supprimé lorsque vous fermez votre navigateur).

Nous procédons ainsi afin que la devise sélectionnée reste active et cohérente pendant votre navigation sur notre site et que les prix puissent être convertis dans votre devise locale. »

Numéro d’organisation : 15193828
Adresse du siège social : 30-34 North Street, Hailsham, United Kingdom, BN27 1DW